42 jours: des FNB fiscalement avantageux

Il y a deux jours, j’ai parlé d’un portefeuille minimaliste, basé sur trois FNB. Minimaliste il est, mais il y a moyen de faire encore mieux dans certains cas. Après être parti à la chasse au dizièmes de pourcentage de frais de gestion qui bien qu’en apparence, nous l’avons vu, permet de faire de grandes économies, je m’attaque ici à des fractions de pourcentage d’impôt payé parfois inutilement. 

Horizons, un fournisseur de fonds négociés en bourse (FNB), offre une gamme intéressante de fonds visant à minimiser l’impôt à payer. Il est possible notamment d’utiliser ces fonds dans un compte non enregistré et de ne payer aucun impôt sur les revenus (tant que les fonds ne sont pas vendues). En effet, aucune distribution n’est retournée au détenteur. On comprendra qu’il s’agit d’une option intéressante surtout dans la phase d’accumulation: lors du décaissement, on recherche souvent des revenus, au contraire.

Mais ces fonds ne sont pas utiles uniquement dans un compte non enregistré: dans un CELI ou un REER, ils permettent aussi d’éviter les retenues fiscales sur dividendes étrangers.

Ces fonds entrent dans la catégorie qu’ils appellent « Indice de rendement total« . Leur fonctionnement est complexe et je ne l’expliquerai pas ici. C’est aussi une exploitation d’un « trou » dans le système fiscal. Je ne serais pas surpris que si ces fonds gagnent en popularité, ils subiront le même sort que les fonds de revenus qui ont été sabotés il y a une dizaine d’années.

Mais le résultat, lui, est simple à comprendre: quand un fond « normal » suit un index, son prix suit la fluctuation du prix des actions sous-jacentes. Comme le fond achète des actions des compagnies de l’index pour « traquer » l’index, il collecte également les dividendes reçus, qu’il vous retourne. Ces dividendes deviennent des revenus imposables dans l’année où vous les recevez.

Si vous détenez les FNB dans un CELI ou un REER, aucun problème: vous ne payez pas d’impôts sur ces dividendes s’ils sont de sources canadiennes. Mais vous paierez de l’impôt si:

1. vous détenez les fonds dans un compte non enregistré
2. les fonds versent des dividendes de source étrangère (américaine ou autre) dans un CELI
3. les fonds versent des dividende de source étrangère, sauf s’ils proviennent des États-Unis (à certaines conditions), dans un REER

Supposons, donc, que vous détenez des fonds qui génèrent des dividendes imposables (ou des intérêts s’il s’agit d’un FNB d’obligations), vous paierez alors des impôts selon votre taux marginal d’imposition: TRISTE! Vous avez alors trois choix:

1. payer l’impôt
2. changer votre stratégie pour investir dans un titre qui ne verse pas ou peu de dividendes
3. acheter un fonds qui utilise une stratégie pour éviter de verser des dividendes.

Et c’est dans la catégorie 3 que les FNB Horizons « Indice de rendement total » entrent. Ils traquent un index comme le S&P 500, mais auquel s’ajoute les dividendes (d’où le nom de rendement total).

Donc si le S&P 500 gagne 10% dans une année, plus 2% de dividendes, le HXS, qui est le fonds qui traque le S&P 500 rendement total, gagnera 12%. Le 2% de dividendes n’est pas versé, il est en quelque sorte ajouté au prix de l’action. Vous ne paierez donc pas d’impôts sur ce montant, tant que vous ne vendrez pas le fonds (et en tant qu’investisseur à long terme utilisant une stratégie passive, vous ne vendrez pas avant de nombreuses années, n’est-ce pas?). Même si vous deviez vendre ces actions, le 2% supplémentaire serait alors imposé sous forme de gain en capital, ce qui est bien moins que 2% sous forme de dividendes étrangers.

Voilà donc une série de fonds intéressants.

Vous pourriez par exemple:

1. acheter HBB (obligations canadiennes) dans votre compte non enregistré, ce qui permet d’obtenir des obligations en dehors des comptes enregistrés sans payer d’impôts sur les intérêts (pleinement imposables!)
2. acheter du HXS (actions américaines) dans votre CELI, ce qui évite l’impôt étranger qui est toujours retenu dans un compte CELI (l’entente entre le Canada et les États-Unis ne s’applique pas au CELI, seulement au REER)
3. acheter du HXX (actions européennes) dans votre REER, ce qui vous permet une exposition au marché européen, dont les dividendes sont toujours imposés à la source, peu importe le compte utilisé

Maintenant la grande question: est-ce que ça vaut la peine?

La réponse, évidemment, dépend d’un paquet de facteurs: votre taux d’imposition marginal, la possibilité pour vous de cotiser plutôt dans un REER ou un CELI, la taille de votre portefeuille. Mais si je prends mon exemple, voici ce que ça donne:

Je n’ai pas de droits de REER ou de CELI inutilisés. En fait, j’ai presque 300,000$ en surplus en dehors de ces comptes. Ces 300,000$, donc, sont investis surtout dans des actions qui ne rapportent pas de dividendes, comme vous pouvez le constater dans les 20 titres les plus importants de mon portefeuille. Mais, parfois, pour maintenir mes ratios de 70% d’actions et 30% d’obligations, je me verrais d’en l’obligation de faire plusieurs transactions afin de libérer par exemple de l’espace dans mon REER pour acheter des obligations. Il serait plus simple, donc, d’acheter ces obligations en dehors de mes comptes enregistrés. Mais le maigre 2% ou 3% retourné par les FNB d’obligations se verraient amputés de 50% (approximation de mon taux d’imposition marginal).

Il y a quelques années, je me suis trouvé dans cette situation: j’ai donc acheté du HBB (pour 17,000$). Depuis sa création, ce fond a retourné environ 3%, mais non pas sous forme de dividendes, plutôt sous forme de gain en capital.

Si j’avais acheté ZAG, qui suit un indice similaire, le même 3% m’aurait rapporté après impôts 1.5%. En trois ans, donc, c’est plus de 850$ d’impôts que j’ai sauvé (en calculant le rendement composé). Si je vendais immédiatement les fonds, seuls 50% des gains sont imposables, au même taux de 50%. Je serais quand même gagnant de 425$ (un chiffre qui va en grandissant si je garde mes actions longtemps, grâce à la composition des rendements). Mais comme je l’ai expliqué récemment, je n’ai pas l’intention d’avoir à payer de l’impôt sur ce gain, car je vendrai à un moment où mon taux d’imposition sera nul.

Et c’est seulement sur un investissement de 17,000$ ! Je possède également du HXS et du HXH pour 12,000$ chacun environ. Ces choix m’ont donc fait économiser bien au-delà de 1000$ en trois ans.

Tout ça peut sembler compliqué, mais si vous penser au salaire horaire équivalent que vous ferez en calculant le temps que ça vous prendra pour faire des choix optimaux (les FNB avec les meilleurs frais de gestion et/ou le meilleur traitement fiscal), vous réaliserez qu’il est difficile de faire mieux!